Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site internet orchelle.fr est édité par DK entreprises.
Statut juridique : Micro-entreprise
Siège social : 2 Rue Roberval, 63000 Clermont-Ferrand
SIREN : 920 814 878
RCS : Clermont-Ferrand

Directeur de la publication : DK entreprises
Contact web : contact@orchelle.com

2. Hébergement

Le site orchelle.fr est hébergé par la société Netlify, Inc.
Siège social : 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, California 94104, USA.
Site internet : www.netlify.com
Le nom de domaine est géré par la société Infomaniak Network SA (Suisse).

3. Propriété Intellectuelle

La structure générale du site, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété exclusive de l'éditeur. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de DK entreprises (Orchelle) est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Conformément à la réglementation européenne en vigueur (RGPD), Orchelle s'engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs. Les informations recueillies lors de correspondances ou de prises de rendez-vous sont strictement confidentielles et utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale d'acquisition.

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